fbpx

Les mentions légales

Raison sociale : Madame Cécile Baudry

PPC
Au capital de 1000 €
N° de Siret : 81009783200010
Siège social : 13, rue de la Châtaigneraie – 56230 QUESTEMBERT
Site : www.jevendsfacile.com
Responsable de la publication : Cécile Baudry

Hébergeur du site :
SAS OVH – 2, rue Kellermann – BP 80157 – 59 100 ROUBAIX – France

Conception du site internet : Cécile BAUDRY

Utilisation des informations du site et droits d’auteur :
L’utilisation de tout document (photos, textes, images …) provenant du site www.jevendsfacile.com n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toutes utilisations qui peuvent être effectuées à des fins commerciales sont interdites.
JeVendsFacile s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur www.jevendsfacile.com.
Toutefois, nous insistons sur le fait qu’il appartient aux visiteurs de vérifier les informations présentes sur le site, y compris en nous contactant.
En conséquence, JeVendsFacile décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour le site www.jevendsfacile.com.com sont la propriété exclusive de JeVendsFacile.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.


Informations d’ordre technique

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, maintenance, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique.

Application de la loi Française

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.